Monique Durand


Autre nom possible de la personne recherchée:
Monique Jacquemin Monique Barbier Monique Combe
De: Durand, née Galan (Monique)
directrice bénévole d'un foyer pour personnes âgées ; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Durand, née Jacquemin (Monique, Marie, Paule)
présidente d'un conseil régional de praticiens ; 26 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Monique Durand, épouse Fatras
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants d'Amiens
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Amiens"
suppleant
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Durand (Monique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
président de tribunal administratif et de cour administrative d'appel au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
date_debut="1994-09-10"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"
depart_retraite
JORFTEXT000000711864(source JORF)
admission
07 Avril 199407/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.